1. Editeur et responsable de la publication 
MU ICI et AILLEURS
11 ALLEE SAINT LAURENT
91310 LONGPONT SUR ORGE
Tél. 01 85 46 12 76
SIREN : 83848342800010
N° TVA

2. Création et support technique 
Site internet créé et géré par la société
KALITYS MULTIMEDIA SARL
7 COURS DE LA REPUBLIQUE
69100 VILLEURBANNE
Tél. +33. (0)4 72 68 88 88 Fax. +33. (0)4 72 68 88 89
Site web: www.kalitys.com 
N° TVA FR44442507059
L’hébergement de ce site est basé en France.

3. Politique de confidentialité 
Même à titre payant, MU ICI et AILLEURS s’engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées…) à de quelconque tiers.
Nous mesurons l’implication des utilisateurs de la centrale lorsqu’ils déposent leurs informations.
De ce fait, nous refusons d’exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l’utilisation de MU ICI et AILLEURS.

4. Propriété 
La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L’intégralité des contenus présentés sur traiteur-antillais-91.fr est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l’auteur.
Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :
I) l’organisation et la présentation du service,
II) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,
III) les données disponibles sur le service.
A ce titre, l’extraction et/ou la réutilisation d’une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de MU ICI et AILLEURS. traiteur-antillais-91.fr est la propriété de la société MU ICI et AILLEURS (83848342800010).

5. Informatique et Liberté 
Conformément à la législation française « Informatique et Libertés » (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), toute personne citée dans ce service bénéficie d’un droit d’accès et de rectification mais aussi d’opposition et de suppression pour les informations la concernant, sur simple demande par courrier à MU ICI et AILLEURS 11 ALLEE SAINT LAURENT 91310 LONGPONT SUR ORGE, en y joignant une copie de la pièce d’identité du requérant.

6. Cookies
Un cookie est un petit fichier placé sur le disque dur de votre ordinateur et qui conserve des informations en vue d’une connexion ultérieure. En poursuivant la navigation sur un site utilisant des cookies, l’internaute accepte expressément l’utilisation des cookies afin d’optimiser l’utilisation du site.
Attention ! le refus d’installer des cookies peut empêcher d’accéder à certains services du site.